Conseil Municipal du 16 février 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W89 Page 001Séance du 16 février 1990 - Registre 169W89 Page 001 - Délibération
169W89 Page 002Tarif de la surtaxe syndicale d'assainissement - Registre 169W89 Page 002 - Délibération
169W89 Page 003Indemnité de conseil à Monsieur BERNARD. Receveur Municipal - Registre 169W89 Page 003 - Délibération
169W89 Page 004Répartition des charges de fonctionnement des Ecoles publiques entre les Communes d'accueil et les Communes de résidence. Années scolaires 1988/1989-1989/1990 - Registre 169W89 Page 004 - Délibération
169W89 Page 007Demande d'autorisation d'exploiter un atelier de traitement de surfaces présentée par la Société D.E.M. - Registre 169W89 Page 007 - Délibération
169W89 Page 010Projet de création d'une déchetterie. Demande de subvention départementale et régionale.|-|Voirie communale. Programme 1989. 8ème tranche. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 010 - Délibération
169W89 Page 012Décision de classement définitif de la rue de la Mare Longuenoue dans le domaine public communal - Registre 169W89 Page 012 - Délibération
169W89 Page 013Subvention pour extension de la crèche familiale. Approbation d'une convention passée avec la C.A.F. - Registre 169W89 Page 013 - Délibération
169W89 Page 014Avenant à contrat de maintenance de qualité des plats cuisinés à l'avance - Registre 169W89 Page 014 - Délibération
169W89 Page 015Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation Municipal|-|Questions diverses - Registre 169W89 Page 015 - Délibération